Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT CAILLOU
Numéro de dépôt :
946477
Date de dépôt :
31/12/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU HAUT CAILLOU
Déposée le 31 décembre 1975 par monsieur Casteja (Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU HAUT CAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT CAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU HAUT CAILLOU est expirée depuis le 31 décembre 1985.
Casteja (Emile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501